RDV à la 10ème rencontre nationale de l’hydroélectricité
Venez rencontrer tous les acteurs de la petite et moyenne hydroélectricité. Nous serons présents avec notre partenaire mécanicien SMIP pour…
Reportage TF1 sur le moulin de Vergné installé par NOVEA
Reportage TF1 moulins hydroélectriques
Bonne année 2023
Novéa Technologies vous souhaite une belle et heureuse année 2023 pleine d’énergie et de bonheur ! Nous profitons de ces…
Consultation pour soutenir l’hydroélectricité
Concertation publique sur le mix énergétique de demain Mobilisez vous pour l’hydro !!! Source : France Hydro Electricité Le gouvernement…
RDV aux rencontres de l’hydroélectricité à Beaune le 21 octobre 2022
Venez nous rencontrer à Beaune au forum de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre de la 9è rencontre de l’hydroélectricité du…
Continuité écologique : l’exonération des moulins confirmée par le Conseil constitutionnel
« Après le Conseil d’Etat qui, dans un arrêt du 31/05/21 avait considéré que l’exonération des obligations liées à continuité écologique prévue…
Prise en charge des coûts de raccordement portée à 60%
Arrêté du 22 mars 2022 relatif à la prise en charge par le tarif d’utilisation des réseaux publics d’électricité des…
8ème rencontre de l’hydroélectricité de l’ADEME
Venez nous rencontrer à Beaune au forum de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre de la 8è rencontre de l’hydroélectricité du…
Amendement 19 C : Principe de non destruction des seuils des moulins
Le présent amendement vise à revenir à la rédaction de l’article 19 bis C résultant des travaux de l’Assemblée nationale.…
Censure de la doctrine de la DEB réaffirmant l’exonération des obligations de la liste 2 pour la production hydroélectrique
Un arrêt du conseil d’état ( https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000043574582 ) a censuré la doctrine de la DEB qui venait détourner l’Article L214-18-1,…