Bonne année 2023
Novéa Technologies vous souhaite une belle et heureuse année 2023 pleine d’énergie et de bonheur ! Nous profitons de ces…
Consultation pour soutenir l’hydroélectricité
Concertation publique sur le mix énergétique de demain Mobilisez vous pour l’hydro !!! Source : France Hydro Electricité Le gouvernement…
RDV aux rencontres de l’hydroélectricité à Beaune le 21 octobre 2022
Venez nous rencontrer à Beaune au forum de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre de la 9è rencontre de l’hydroélectricité du…
Continuité écologique : l’exonération des moulins confirmée par le Conseil constitutionnel
« Après le Conseil d’Etat qui, dans un arrêt du 31/05/21 avait considéré que l’exonération des obligations liées à continuité écologique prévue…
Prise en charge des coûts de raccordement portée à 60%
Arrêté du 22 mars 2022 relatif à la prise en charge par le tarif d’utilisation des réseaux publics d’électricité des…
8ème rencontre de l’hydroélectricité de l’ADEME
Venez nous rencontrer à Beaune au forum de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre de la 8è rencontre de l’hydroélectricité du…
Amendement 19 C : Principe de non destruction des seuils des moulins
Le présent amendement vise à revenir à la rédaction de l’article 19 bis C résultant des travaux de l’Assemblée nationale.…
Censure de la doctrine de la DEB réaffirmant l’exonération des obligations de la liste 2 pour la production hydroélectrique
Un arrêt du conseil d’état ( https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000043574582 ) a censuré la doctrine de la DEB qui venait détourner l’Article L214-18-1,…
Reportage sur France 3 sur les moulins producteurs et la continuité écologique dans le Nord Pas de Calais
Ci-dessous une intervention de nos amis du Pas de Calais sur le journal national de France 3 : https://www.francetvinfo.fr/replay-jt/france-3/19-20/jt-de-19-20-du-mercredi-24-fevrier-2021_4283129.html à…
Annulation du décret modifiant la définition de l’obstacle à la continuité écologique
Annulation par le Conseil d’Etat de l’article 1er du décret du 3 août 2019 ayant modifié la définition de l’obstacle…