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Archives de la catégorie : Actualités

Nos meilleurs vœux pleins d'énergies renouvelables

Bonne année 2023

Actualités, Novéa Environnement, Novéa TechnologiesPar Guillaume Dieumegard6 janvier 2023

Novéa Technologies vous souhaite une belle et heureuse année 2023 pleine d’énergie et de bonheur ! Nous profitons de ces…

Consultation pour soutenir l’hydroélectricité

Actualités, Administratives et JuridiquesPar Guillaume Dieumegard2 décembre 2022

Concertation publique sur le mix énergétique de demain Mobilisez vous pour l’hydro !!! Source : France Hydro Electricité Le gouvernement…

9ème rencontre de l'hydroélectricité

RDV aux rencontres de l’hydroélectricité à Beaune le 21 octobre 2022

Actualités, EvénementsPar Guillaume Dieumegard30 septembre 2022

Venez nous rencontrer à Beaune au forum de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre de la 9è rencontre de l’hydroélectricité du…

Loi climat amendement moulin

Continuité écologique : l’exonération des moulins confirmée par le Conseil constitutionnel

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard19 mai 2022

« Après le Conseil d’Etat qui, dans un arrêt du 31/05/21 avait considéré que l’exonération des obligations liées à continuité écologique prévue…

raccordement

Prise en charge des coûts de raccordement portée à 60%

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa TechnologiesPar Guillaume Dieumegard5 mai 2022

Arrêté du 22 mars 2022 relatif à la prise en charge par le tarif d’utilisation des réseaux publics d’électricité des…

hydro bourgogne franche comté

8ème rencontre de l’hydroélectricité de l’ADEME

Actualités, EvénementsPar Guillaume Dieumegard19 juillet 2021

Venez nous rencontrer à Beaune au forum de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre de la 8è rencontre de l’hydroélectricité du…

Loi climat amendement moulin

Amendement 19 C : Principe de non destruction des seuils des moulins

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard1 juillet 2021

Le présent amendement vise à revenir à la rédaction de l’article 19 bis C résultant des travaux de l’Assemblée nationale.…

Arrêt moulin : Projets d'hydroélectricité

Censure de la doctrine de la DEB réaffirmant l’exonération des obligations de la liste 2 pour la production hydroélectrique

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa Environnement, Novéa TechnologiesPar Guillaume Dieumegard2 juin 2021

Un arrêt du conseil d’état ( https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000043574582 ) a censuré la doctrine de la DEB qui venait détourner l’Article L214-18-1,…

Hydroélectricité St Georges dans le Nord

Reportage sur France 3 sur les moulins producteurs et la continuité écologique dans le Nord Pas de Calais

Actualités, Médias, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard1 mars 2021

Ci-dessous une intervention de nos amis du Pas de Calais sur le journal national de France 3 : https://www.francetvinfo.fr/replay-jt/france-3/19-20/jt-de-19-20-du-mercredi-24-fevrier-2021_4283129.html à…

annulation décret définition obstacle à la continuité écologique

Annulation du décret modifiant la définition de l’obstacle à la continuité écologique

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard15 février 2021

Annulation par le Conseil d’Etat de l’article 1er du décret du 3 août 2019 ayant modifié la définition de l’obstacle…

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