Prise en charge des coûts de raccordement portée à 60%
Arrêté du 22 mars 2022 relatif à la prise en charge par le tarif d’utilisation des réseaux publics d’électricité des…
Censure de la doctrine de la DEB réaffirmant l’exonération des obligations de la liste 2 pour la production hydroélectrique
Un arrêt du conseil d’état ( https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000043574582 ) a censuré la doctrine de la DEB qui venait détourner l’Article L214-18-1,…
Nouvelle microcentrale au Moulin Neuf
Le Moulin Neuf est situé dans le Morbihan sur le Scorff. Le propriétaire a installé 2 turbines Turbiwatt de 9kW,…
Le moulin de Cherré
Le moulin de Cherré (Aubigné-Racan 72) : Une des nombreuses réalisations de Novéa Technologies La papeterie de Cherré fut construite…