Aller au contenu
NOVEA TECHNOLOGIES
Avec votre Moulin, devenez producteur d'électricité hydraulique.
NOVEA TECHNOLOGIESNOVEA TECHNOLOGIES
  • Présentation
  • Produits et services
    • Production Hydroélectrique | Technologie Novea
    • Microcentrale | Projet
    • Microcentrale | Gamme
    • Autres produits | Gestion automatique de Vannes
    • Autres produits | Surveillance du Niveau d’eau
    • Novéa Environnement | Bureau d’études au service des moulins
    • Téléchargements | Brochures et fiches de renseignements
  • Références
  • Actualités
  • Contact
  • Présentation
  • Produits et services
    • Production Hydroélectrique | Technologie Novea
    • Microcentrale | Projet
    • Microcentrale | Gamme
    • Autres produits | Gestion automatique de Vannes
    • Autres produits | Surveillance du Niveau d’eau
    • Novéa Environnement | Bureau d’études au service des moulins
    • Téléchargements | Brochures et fiches de renseignements
  • Références
  • Actualités
  • Contact

Archives de la catégorie : Administratives et Juridiques

Consultation pour soutenir l’hydroélectricité

Actualités, Administratives et JuridiquesPar Guillaume Dieumegard2 décembre 2022

Concertation publique sur le mix énergétique de demain Mobilisez vous pour l’hydro !!! Source : France Hydro Electricité Le gouvernement…

Loi climat amendement moulin

Continuité écologique : l’exonération des moulins confirmée par le Conseil constitutionnel

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard19 mai 2022

« Après le Conseil d’Etat qui, dans un arrêt du 31/05/21 avait considéré que l’exonération des obligations liées à continuité écologique prévue…

raccordement

Prise en charge des coûts de raccordement portée à 60%

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa TechnologiesPar Guillaume Dieumegard5 mai 2022

Arrêté du 22 mars 2022 relatif à la prise en charge par le tarif d’utilisation des réseaux publics d’électricité des…

Loi climat amendement moulin

Amendement 19 C : Principe de non destruction des seuils des moulins

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard1 juillet 2021

Le présent amendement vise à revenir à la rédaction de l’article 19 bis C résultant des travaux de l’Assemblée nationale.…

Arrêt moulin : Projets d'hydroélectricité

Censure de la doctrine de la DEB réaffirmant l’exonération des obligations de la liste 2 pour la production hydroélectrique

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa Environnement, Novéa TechnologiesPar Guillaume Dieumegard2 juin 2021

Un arrêt du conseil d’état ( https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000043574582 ) a censuré la doctrine de la DEB qui venait détourner l’Article L214-18-1,…

annulation décret définition obstacle à la continuité écologique

Annulation du décret modifiant la définition de l’obstacle à la continuité écologique

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard15 février 2021

Annulation par le Conseil d’Etat de l’article 1er du décret du 3 août 2019 ayant modifié la définition de l’obstacle…

barrage

Pétition : contre la destruction systématique des barrages

Actualités, Administratives et JuridiquesPar Guillaume Dieumegard18 septembre 2020

Pour signer la pétition c’est ici >>> Stop à la destruction systématique des barrages des moulins à eau « Au nom de…

Dossier sur l'effacement des ouvrages hydrauliques

DOSSIER : 100 études scientifiques sur les petits ouvrages hydrauliques

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard7 août 2020

100 travaux récents de la recherche française et européenne sur les ouvrages hydrauliques, en particulier les petits ouvrages, sur la…

Hydroélectricité St Georges dans le Nord

Loi relative à l’énergie et au climat

Actualités, Administratives et JuridiquesPar Guillaume Dieumegard4 avril 2020

Ce projet de loi se situe dans le prolongement de l’Accord de Paris et des engagements déjà pris par la…

ENEDIS autoconsommation et surplus

Nouvelle convention ENEDIS : L’autoconsommation collective

Actualités, Administratives et JuridiquesPar Guillaume Dieumegard31 décembre 2019

L’autoconsommation consiste à consommer tout ou partie de l’énergie que l’on produit soi-même. Jusqu’ici le point de livraison devait être…

→12→
NOVÉA TECHNOLOGIES © 2020 • Mentions Légales

Graphismes : Artographe / Développement : Agence Graphik'up

Aller en haut