Bonne année 2023
Novéa Technologies vous souhaite une belle et heureuse année 2023 pleine d’énergie et de bonheur ! Nous profitons de ces…
Novéa Technologies vous souhaite une belle et heureuse année 2023 pleine d’énergie et de bonheur ! Nous profitons de ces…
« Après le Conseil d’Etat qui, dans un arrêt du 31/05/21 avait considéré que l’exonération des obligations liées à continuité écologique prévue…
Le présent amendement vise à revenir à la rédaction de l’article 19 bis C résultant des travaux de l’Assemblée nationale.…
Un arrêt du conseil d’état ( https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000043574582 ) a censuré la doctrine de la DEB qui venait détourner l’Article L214-18-1,…
Ci-dessous une intervention de nos amis du Pas de Calais sur le journal national de France 3 : https://www.francetvinfo.fr/replay-jt/france-3/19-20/jt-de-19-20-du-mercredi-24-fevrier-2021_4283129.html à…
Annulation par le Conseil d’Etat de l’article 1er du décret du 3 août 2019 ayant modifié la définition de l’obstacle…
L’association des « moulins au fil de nos cours d’eau », dans le Nord de la France, une des plus actives avec…
Nous vous proposons de retrouver quelques articles sur les moulins et leurs cours d’eau, qui ont été assez nombreux dans…
100 travaux récents de la recherche française et européenne sur les ouvrages hydrauliques, en particulier les petits ouvrages, sur la…