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Archives de la catégorie : Novéa Environnement

Nos meilleurs vœux pleins d'énergies renouvelables

Bonne année 2023

Actualités, Novéa Environnement, Novéa TechnologiesPar Guillaume Dieumegard6 janvier 2023

Novéa Technologies vous souhaite une belle et heureuse année 2023 pleine d’énergie et de bonheur ! Nous profitons de ces…

Loi climat amendement moulin

Continuité écologique : l’exonération des moulins confirmée par le Conseil constitutionnel

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard19 mai 2022

« Après le Conseil d’Etat qui, dans un arrêt du 31/05/21 avait considéré que l’exonération des obligations liées à continuité écologique prévue…

Loi climat amendement moulin

Amendement 19 C : Principe de non destruction des seuils des moulins

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard1 juillet 2021

Le présent amendement vise à revenir à la rédaction de l’article 19 bis C résultant des travaux de l’Assemblée nationale.…

Arrêt moulin : Projets d'hydroélectricité

Censure de la doctrine de la DEB réaffirmant l’exonération des obligations de la liste 2 pour la production hydroélectrique

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa Environnement, Novéa TechnologiesPar Guillaume Dieumegard2 juin 2021

Un arrêt du conseil d’état ( https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000043574582 ) a censuré la doctrine de la DEB qui venait détourner l’Article L214-18-1,…

Hydroélectricité St Georges dans le Nord

Reportage sur France 3 sur les moulins producteurs et la continuité écologique dans le Nord Pas de Calais

Actualités, Médias, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard1 mars 2021

Ci-dessous une intervention de nos amis du Pas de Calais sur le journal national de France 3 : https://www.francetvinfo.fr/replay-jt/france-3/19-20/jt-de-19-20-du-mercredi-24-fevrier-2021_4283129.html à…

annulation décret définition obstacle à la continuité écologique

Annulation du décret modifiant la définition de l’obstacle à la continuité écologique

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard15 février 2021

Annulation par le Conseil d’Etat de l’article 1er du décret du 3 août 2019 ayant modifié la définition de l’obstacle…

Saint Georges et Grigny

Presse : Les moulins du Nord, toujours très actifs

Actualités, Novéa Environnement, Revue de pressePar Guillaume Dieumegard29 septembre 2020

L’association des « moulins au fil de nos cours d’eau », dans le Nord de la France, une des plus actives avec…

La presse parle des moulins

Septembre : Revue de presse sur les moulins et la continuité écologique

Actualités, Novéa Environnement, Revue de pressePar Guillaume Dieumegard15 septembre 2020

Nous vous proposons de retrouver quelques articles sur les moulins et leurs cours d’eau, qui ont été assez nombreux dans…

Dossier sur l'effacement des ouvrages hydrauliques

DOSSIER : 100 études scientifiques sur les petits ouvrages hydrauliques

Actualités, Administratives et Juridiques, Novéa EnvironnementPar Guillaume Dieumegard7 août 2020

100 travaux récents de la recherche française et européenne sur les ouvrages hydrauliques, en particulier les petits ouvrages, sur la…

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